Bruce Broomhall

Publications

Livres

• Justice and the International Criminal Court: Between Sovereignty and the Rule of Law, Oxford, Oxford University Press, 2003. (Monographies Oxford en droit international, I. Brownlie, dir.)

• B. Broomhall, C. Kress, F. Lattanzi et V. Santori, dir., Constitutional Issues, Cooperation and Enforcement, volume 2 dans The ICC and Domestic Legal Orders (3 vol.) et co-auteur du chapitre introductif avec C. Kress, Baden-Baden, Nomos, 2006

Articles et chapitres d’ouvrages collectifs

• Broomhall, « Illicit Conflict Economies: Enhancing the Role of Law Enforcement and Financial Machinery » (2010)

• Commentaire sur l’article 22 (Nullum crimen sine lege) et l’article 51 (Règlement de procédure et preuve) du Statut de Rome de la Cour pénale internationale, dans Otto Triffterer, dir., Commentary on the Rome Statute of the International Criminal Court: Observers’ Notes, Article by Article, Baden-Baden: Nomos, 1999, et 2e ed., 2008

• « State Actors in an International Definition of Terrorism from a Human Rights Perspective » (2004) 35 Case Western Reserve Journal of International Law 421

• « The International Criminal Court: Overview, and Cooperation with States » et « The International Criminal Court: A Checklist for National Implementation, » dans M. Cherif Bassiouni, dir., ICC Ratification and National Implementing Legislation (1999) 13quater Nouvelles Études Pénales 45 et 113 (en traduction française et espagnole dans le même volume)

Communications publiques et scientifiques, conférences, autres

• Entretien avec Anna-Maria Tremonte, « Citizenship and War Crimes » (27 avril 2011) sur The Current, CBC Radio

• « The Emerging Regime for Regulating DRC Conflict Minerals in Context », présentation dans le cadre d’un panelorganisé par le Ministère des affaires étrangères du Canada au Colloque L’Afrique ici, l’Afrique ailleurs, Association canadienne des études africaines, Université York, Toronto, 6 mai 2011

• « Conflict and Chocolate: The Case of Côte d’Ivoire » , discours présenté à l’École d’études internationales de l’université Simon Fraser, Vancouver, 14 mars 2011

• « Money-Laundering Law as a Means of Addressing the Illicit Engagement of Economic Actors in Zones of Conflict and Insecurity », Colloque Corporate War Crimes: Prosecuting Pillage of Natural Resources, Open Society Justice Initiative et Faculté de droit de l’Université de la Colombie-Britannique, Palais de la Paix, La Haye, 29-30 octobre 2010

• Entretien avec Didier Oti, « Cour pénale internationale: vraie institution, ou tigre de papier? » (2 juin 2010) sur Tam Tam, Radio-Canada International

• Participation dans la rédaction des « Key Principles for Children and Transitional Justice: Involvement of Children and Consideration of Children’s Rights in Truth, Justice and Reconcilation Processes », Colloque Children and Transitional Justice, UNICEF et Programme des droits humains de l’Université Harvard, Cambridge, 28-29 mars 2009

• « Les activités du Tribunal pénal international pour le Rwanda et sa contribution au développement du droit international pénal », Colloque Justice internationale et génocide au Rwanda : Premier bilan, Table de concertation sur la région des grands lacs et CÉDIM, UQÀM, 2-3 mars 2009

• « War Crimes, Corruption and Sanctions Violations: Corporate Responsibility for Conflict-Zone Economic Activities », commentaires suite à la présentation « Tackling Global Business & Human Rights Challenges » du professeur John Ruggie, représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies pour la question des droits de l’Homme, des sociétés transnationales et autres entreprises, École supérieure des affaires publiques et internationales, Université d’Ottawa, 3 avril 2008

• « Whose Interests, National and/or International, Will be Served by the Khmer Rouge Tribunal Process? », Colloque The Promises and Limits of International Criminal Justice: The Khmer Rouge Tribunal in the Context of Governance and Accountability, Institut Liu pour les affaires mondiales, Centre de recherche sur l’Asie du sud-est et Centre d’études juridiques sur l’Asie, Université de la Colombie-Britannique, Vancouver, 2-3 février 2006

• Organisateur et animateur du colloque « Universal Jurisdiction: Meeting the Challenge through NGO Cooperation », École des affaires internationales et publiques, Université Columbia, New York, 3-5 avril 2002

Direction de mémoires

• Marlene Yahya Haage, The Obligation to Prevent Genocide under International Law and Rwanda’s Legislative Framework (en cours)

• Marie-Laurence Hébert-Dolbec, La victime participante devant la Cour pénale internationale : En quête de direction (en cours)

• Andréanne Goyette, La prévention et la répression de l’exploitation illicite des ressources naturelles par des acteurs non étatiques étrangers dans le cadre d’un conflit armé (en cours)

• Julie Roy, Les crimes sexuels et la responsabilité pénale du personnel de maintien de la paix des Nations Unies (2011)
  Geneviève King, La participation publique: une règle de droit international au service de la légitimité des décisions dans le secteur des ressources naturelles (2011)

• Jocelyn Neron, La justice et l’histoire face aux procès pour crimes contre l’humanité : entre la mémoire collective et la procédure (2010)

• Lucile Tranchecoste, Droits humains, sociétés transnationales et responsabilité internationale de l’état : cas de l’investissement public dans le secteur extractif (2010)
  Karine Bolduc, Les enfants et la justice transitionnelle : les impératifs d’imputabilité face à l’intérêt supérieur de l’infant (2010)

• Mona Kayal, L’appui canadien pour la Cour pénale internationale du point de vue des théories des relations internationales (2009)

• Frédéric Paquin, Le Rwanda après le génocide : Gacaca, Ingando et biopouvoir (2007)