Le phénomène des mégaprocès: bilan provisoire

Local D-R200, Pavillon Athanase-David, UQÀM, 15 avril 2005

SÉMINAIRES SUR LA JUSTICE PÉNALE CONTEMPORAINE. Séminaire conjoint Chaire UNESCO-UQAM, CEDIM et Groupe de réflexion sur la justice pénale. LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : BILAN PROVISOIRE. Perspectives nationales, internationales et comparatives sur les formes du procès. PROGRAMME 09H15 : Ouverture du séminaire : Me Pierre Robert, professeur, Université du Québec à Montréal, Faculté de science politique et de droit. 09H30 : ATELIER 1. L’EXPÉRIENCE JURIDIQUE DES MÉGAPROCÈS. Panel de discussion -L’Hon. Réjean Paul, Juge de la Cour supérieure du Québec -Me André Vincent, Substitut en chef du Procureur général du Québec -Me Louis Belleau, Avocat (Filteau, Belleau) 10H30 : DISCUSSION-QUESTIONS 10H50 PAUSE-CAFÉ 11H00 : ATELIER 2 : LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : CRITIQUES ET PERCEPTIONS Présidence : Me Anne-Marie Boisvert, professeur, Université de Montréal, Faculté de droit. Panel de discussion -Me Martin Vauclair, Avocat (Desrosiers,Turcotte,Massicotte, Vauclair) -Me Richard Starck, Substitut du Procureur général du Canada. -Mme Nycole Paquin, professeur, Université du Québec à Montréal, Histoire de l’Art. 12H00 : DISCUSSION-QUESTIONS. 12H30 PAUSE LUNCH.LIBRE 13H30: ATELIER 3 : LE MÉGAPROCÈS EN DROIT PÉNAL INTERNATIONAL. Présidence : Bruce Broomhall, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit. Panel de discussion -Me Benoît Henry, Avocat, (Shadley, Battista) -Me Sylvain Roy, Tribunal Sierra Leone. 14H30 : DISCUSSION GÉNÉRALE : PERSPECTIVES JURIDIQUES Présidence et animation : Me Érick Vanchestein, Avocat, Commission des services juridiques. 15H30 : PAUSE CAFÉ. 15H45 : ATELIER 4 : LE PRÉTOIRE DES MÉGAPROCÈS. IMPÉRATIFS TECHNOLOGIQUES ET SÉCURITAIRES – IMPACTS SUR LA PRATIQUE. Présidence : Mme Josiane Boulad-Ayoub, UQAM, Philosophie. Panel de discussion -Me Pierre Robert, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit -M. Aymeri Delassalle, chercheur, UQAM, Faculté de science politique et de droit -Me Denis Gallant, Substitut du Procureur général du Québec 16H30 : DISCUSSION-QUESTIONS CLOTÛRE DU SÉMINAIRE