Travail et commerce: Clauses sociales, responsabilité sociale et accords transnationaux d’entreprise

Éditions IEIM, 2013. Sous la direction de Dorval Brunelle, 15 janvier 2014, Dorval Brunelle, Corinne Gendron, Michèle Rioux, Xavier St-Denis

L’ouvrage rassemble les communications présentées à l’occasion d’un colloque organisé à l’UQAM, en octobre 2012, à l’initiative de l’Institut d’études internationales de Montréal, en collaboration avec la Chaire le recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté, la Chaire de responsabilité sociale et de développement durable, ainsi que le Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation. L’objectif premier du colloque était de faire interagir et d’évaluer trois innovations récentes dont les impacts sur le marché du travail et sur le rapport salarial font encore et toujours l’objet de débats importants tant chez les analystes et les politiques, que chez les militants. Les contributions abordent une double question : assiste-t-on, en matière de droit du travail, à une réduction de l’espace public à l’avantage de l’espace privé ? Et la supranationalisation des normes du travail doit-elle primer l’internationalisation que l’on avait cherché à instaurer par le passé ? Si les auteurs et les intervenants semblent s’accorder sur ces deux points, les désaccords surgissent quand vient le temps de se prononcer sur les avantages et les inconvénients de l’évolution en cours pour les organisations syndicales, en particulier. Auteurs Jim Baker, Dorval Brunelle,Yves-Thomas Dorval, Michael Fichter, Corinne Gendron, Jacques Létourneau, Dalil Maschino, Michèle Rioux, Xavier St Denis, Sid Ahmed Soussi, Dimitris Stevis, Francisco Villanueva Références BRUNELLE, D., dir., Travail et commerce : Clauses sociales, responsabilité sociale et accords transnationaux d’entreprise, Montréal, Éditions IEIM, 2013.

Table des matières

Remerciements [vii] Présentation des auteurs [xi] Introduction (Dorval Brunelle) [17] Allocution d’ouverture Jim Baker, “Rendre le marché aux peuples et à la démocratie.” [31] Chapitre I. Sid Ahmed Soussi, “Les accords transnationaux d’entreprise et leurs limites comme norme internationale du travail : regard critique sur l’action syndicale internationale.” [37] Chapitre II. Corinne Gendron, “Les initiatives et les dispositifs de responsabilité sociale menacent-ils le droit international ? Réflexions à partir d’ISO 26000 en matière de droit du travail.” [55] Chapitre III. Michèle Rioux, “Les trois trajectoires de la gouvernance globale du travail.” [93] Chapitre IV. Francisco Villanueva, “Les accords de libre-échange et les accords de coopération dans le domaine du travail conclus par le Canada avec les pays de l’Amérique Centrale et du Sud : vaut-il mieux être seul que mal accompagné ?” [117] Chapitre V. Xavier St Denis, “Étude comparée des dispositions sur le travail dans les accords de libre-échange négociés par les États-Unis et par l’Union européenne.” [131] Chapitre VI. Dimitris Stevis et Michael Fichter, “Les accords-cadres internationaux : au delà de la responsabilité sociale des entreprises ?” [151] Chapitre VII. Dorval Brunelle, “L’État tutélaire, les accords commerciaux et le droit du travail : les effets délétères des clauses sociales sur la relation de travail.” [169] Bilans et perspectives [187] Dalil Maschino, “La valeur « réelle » des accords sur le travail associés à des ententes de libre-échange.” [189] Jacques Létourneau, “Les enjeux de la mondialisation pour le mouvement syndical.” [201] Yves-Thomas Dorval, “Responsabilité sociale ou développement durable ?” [209] Dorval Brunelle, Conclusion. [217]