Les Haïtiens et la double nationalité

Conférence de M. Théodore Achille, Avocat et Membre de l’Ordre des Avocats de Port-au-Prince (1968-1972).

Le cumul des nationalités intéresse au premier chef l’ordre juridique international, dans la mesure où ce cumul implique l’allégeance simultanée d’un individu à différents États. De plus, ces États peuvent être liés dans leur législation par des règles positives régissant leurs relations. Mais, fondamentalement, le lien juridique de nationalité est du ressort exclusivement de l’ordre interne.

Posant le principe fondamental du non cumul de nationalités, l’article 15 de la constitution haïtienne nous amène à nous interroger sur la sphère d’intervention législative dans laquelle l’État haïtien exerce sa souveraineté, à savoir :

– les modes d’acquisition de la nationalité ;
– la perte de la nationalité ;
– la question de la double nationalité eu égard à la Constitution, la loi, la jurisprudence.

Théodore Achille est titulaire d’une Licence en droit (1965) obtenu à l’Université d’État d’Haïti. Mais il est également diplômé de l’Université de Montréal (B.Sc en 1994 ; M.Sc. en science politique- 1997) et de l’UQAM (Legum Magister – LL.M- en droit social et du travail)

Successivement ministre de la Jeunesse et des sports (1980-1982), des Affaires sociales (1982-1984) et de la Justice (1984-1985), Théodore Achille exerce ses talents d’écriture dans divers styles littéraires : Aristide, le dire et le faire (essai, 1998), Le boléro des saigneurs (roman, 2005), Quisqueya la jolie (poésie, 2005), trop belle pour mourir (nouvelle, 2006), Les Haïtiens et la double nationalité (essai, 2007).

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