GRIC – Le phénomène des mégaprocès : bilan provisoire

ATE: 15 avril 2005 – de 9h00 à 17h00

LIEU: Local D-R200, Pavillon Athanase-David, UQÀM

SÉMINAIRES SUR LA JUSTICE PÉNALE CONTEMPORAINE. Séminaire conjoint Chaire UNESCO-UQAM, CEDIM et Groupe de réflexion sur la justice pénale.
LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : BILAN PROVISOIRE. Perspectives nationales, internationales et comparatives sur les formes du procès.

PROGRAMME

09H15 : Ouverture du séminaire :

Me Pierre Robert, professeur, Université du Québec à Montréal, Faculté de science politique et de droit.

09H30 : ATELIER 1. L’EXPÉRIENCE JURIDIQUE DES MÉGAPROCÈS.

Panel de discussion

L’Hon. Réjean Paul, Juge de la Cour supérieure du Québec
Me André Vincent, Substitut en chef du Procureur général du Québec
Me Louis Belleau, Avocat (Filteau, Belleau)

10H30 : DISCUSSION-QUESTIONS

10H50 PAUSE-CAFÉ

11H00 : ATELIER 2 : LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : CRITIQUES ET PERCEPTIONS

Présidence : Me Anne-Marie Boisvert, professeur, Université de Montréal, Faculté de droit.

Panel de discussion

Me Martin Vauclair, Avocat (Desrosiers,Turcotte,Massicotte, Vauclair)
Me Richard Starck, Substitut du Procureur général du Canada.
Mme Nycole Paquin, professeur, Université du Québec à Montréal, Histoire de l’Art.

12H00 : DISCUSSION-QUESTIONS.

12H30 PAUSE LUNCH.LIBRE

13H30 : ATELIER 3 : LE MÉGAPROCÈS EN DROIT PÉNAL INTERNATIONAL.

Présidence : Bruce Broomhall, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit.

Panel de discussion

Me Benoît Henry, Avocat, (Shadley, Battista)
Me Sylvain Roy, Tribunal Sierra Leone.

14H30 : DISCUSSION GÉNÉRALE : PERSPECTIVES JURIDIQUES Présidence et animation : Me Érick Vanchestein, Avocat, Commission des services juridiques.

15H30 : PAUSE CAFÉ.

15H45 : ATELIER 4 : LE PRÉTOIRE DES MÉGAPROCÈS. IMPÉRATIFS TECHNOLOGIQUES ET SÉCURITAIRES – IMPACTS SUR LA PRATIQUE.

Présidence : Mme Josiane Boulad-Ayoub, UQAM, Philosophie.

Panel de discussion

Me Pierre Robert, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
M. Aymeri Delassalle, chercheur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
Me Denis Gallant, Substitut du Procureur général du Québec

16H30 : DISCUSSION-QUESTIONS

CLOTÛRE DU SÉMINAIRE