Nanotechnologies et produits de consommation. Quels risques? Quels encadrements?

Les nanotechnologies ont, depuis quelques années, envahi le marché. La mise sur le marché de produits de consommation nanotechnologiques interpelle pourtant à plus d’un titre et pose de nombreux défis à la société et aux citoyens, parmi lesquels la question des risques éventuels pour la santé des consommateurs et pour l’environnement. Or, ni le Canada, ni l’Union européenne ne disposent, à l’heure actuelle, de réglementation spécifique aux nanotechnologies.

Cet ouvrage procède à une analyse comparative des cadres politiques et juridiques mis en place au Canada et dans l’Union européenne en vue de prévenir les risques liés à l’usage de nanotechnologies dans les produits de consommation. Il synthétise les réflexions menées à cet égard par les pouvoirs publics, les organisations non gouvernementales et les chercheurs puis explore les voies possibles d’un encadrement adéquat des nanotechnologies et d’une meilleure prise en compte, au plan juridique, des risques que le recours à ces technologies nouvelles pose pour la santé des consommateurs et l’environnement.

Site de l’éditeur : http://www.editionsyvonblais.com/description.asp?DocID=9093

Aperçu de la table des matières

INTRODUCTION

-Les accidents de consommation ou les risques à court terme
-Les risques à long terme
-L’exposition aux produits chimiques
-La toxicité des substances chimiques
-Les nanotechnologies
-Sujet de l’ouvrage
-Objectifs de l’ouvrage
-Structure de l’ouvrage

PREMIÈRE PARTIE – NANOTECHNOLOGIES, PRODUITS DE CONSOMMATION ET ENVIRONNEMENT

Que sont les nanotechnologies ?

-Que sont les nanotechnologies ?
-Les différentes générations de nanotechnologies

Nanotechnologies et produits de consommation

-Les produits de consommation recourant aux nanotechnologies
-Les principales nanoparticules utilisées dans les produits de consommation
-Les applications des nanotechnologies aux produits de consommation

Les nanotechnologies et les risques pour la santé humaine et l’environnement

-Introduction
-L’effet des nanoparticules sur la santé humaine
-L’effet des nanoparticules sur l’environnement

DEUXIÈME PARTIE – L’ENCADREMENT DES NANOTECHNOLOGIES AU CANADA

La politique canadienne en matière de nanotechnologies

-La volonté de soutenir massivement les nanotechnologies
-Les préoccupations à l’égard des risques potentiels pour la santé publique, la sécurité, l’environnement et les consommateurs
-Le débat sociétal

La réglementation des nanotechnologies au Canada

-Les substances chimiques
-Les produits de consommation non alimentaires
-Produits cosmétiques
-Conclusion

TROISIÈME PARTIE – L’ENCADREMENT DES NANOTECHNOLOGIES DANS L’UNION EUROPÉENNE ET CERTAINS DES ÉTATS MEMBRES

La politique européenne en matière de nanotechnologies

-La volonté de développer les nanotechnologies et de renforcer la compétitivité européenne
-L’importance accordée au débat sociétal
-Une préoccupation annoncée à l’égard des risques pour la santé humaine et l’environnement
-L’appel à la coopération internationale
-Le respect des principes éthiques

L’encadrement juridique des nanotechnologies dans l’Union européenne

-Législation sur les substances chimiques : le système « REACH »
-Législation applicable aux cosmétiques
-Législation relative à la sécurité générale des produits
-Législation relative aux aliments nouveaux
-Législation relative aux additifs

L’encadrement des nanotechnologies dans certains états membres de l’Union européenne

-Allemagne
-Royaume-Uni
-France

QUATRIÈME PARTIE – RECOMMANDATIONS POUR UN ENCADREMENT EFFECTIF DES NANOTECHNOLOGIES

Analyse comparée de l’encadrement des nanotechnologies

-Au plan politique
-Au plan juridique

Recommandations pour un encadrement effectif des nanotechnologies

-Au plan politique
-Au plan juridique

Conclusion · Bibliographie · Table de la législation · Index analytique