La Chine au carrefour des traditions juridiques
19 décembre 2005, Hélène Piquet
Présentation : En 1978, la Chine a lancé sa politique de réforme et d’ouverture. Cet ouvrage a pour objet les réformes juridiques chinoises depuis 1978, largement fondées sur les transferts de droit initiés par les dirigeants chinois. Controversés dans la doctrine juridique occidentale, les transferts de droit suscitent également de solides débats, largement méconnus en Occident, parmi les juristes chinois. Une donne incontournable émerge : la Chine puise résolument , de manière simultanée, à plusieurs traditions juridiques. Quelques observateurs de ces réformes postulent que les transferts de droit effectués par la Chine reposent sur une base purement instrumentale. Qu’en est-il, en réalité ? Quelles sont les perceptions chinoises des traditions juridiques en présence ? Quelle place, le cas échéant, est faite à la cohérence du droit dans les réformes en cours, et pourquoi ? Quelles motivations président aux emprunts à la common law ou au droit civil ? Quels rapports aux modèles empruntés entretiennent les juristes chinois ? Un constat peut néanmoins être fait. Les positions doctrinales chinoises et occidentales relatives aux transferts de droit en Chine diffèrent souvent radicalement. Cette étude met en lumière les sources de ces différences, en faisant une large place à la doctrine juridique chinoise, peu connue en Occident. Hélène Piquet est sinologue et juriste, professeure à la Faculté de Science Politique et de Droit à l’Université du Québec à Montréal. Éditeur Bruylant http://www.bruylant.be/st/fr/fiche.php?id=12456.
