Le phénomène des mégaprocès : bilan provisoire

Local D-R200, Pavillon Athanase-David, UQÀM

Par Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CEDIM)

SÉMINAIRES SUR LA JUSTICE PÉNALE CONTEMPORAINE. Séminaire conjoint Chaire UNESCO-UQAM, CEDIM et Groupe de réflexion sur la justice pénale.

LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : BILAN PROVISOIRE.
Perspectives nationales, internationales et comparatives sur les formes du procès.

PROGRAMME

09H15 : Ouverture du séminaire :

Me Pierre Robert, professeur, Université du Québec à Montréal, Faculté de science politique et de droit.

09H30 : ATELIER 1. L’EXPÉRIENCE JURIDIQUE DES MÉGAPROCÈS.

Panel de discussion

- L’Hon. Réjean Paul, Juge de la Cour supérieure du Québec
- Me André Vincent, Substitut en chef du Procureur général du Québec
- Me Louis Belleau, Avocat (Filteau, Belleau)

10H30 : DISCUSSION-QUESTIONS

10H50 PAUSE-CAFÉ

11H00 : ATELIER 2 : LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : CRITIQUES ET PERCEPTIONS

Présidence : Me Anne-Marie Boisvert, professeur, Université de Montréal, Faculté de droit.

Panel de discussion

- Me Martin Vauclair, Avocat (Desrosiers,Turcotte,Massicotte, Vauclair)
- Me Richard Starck, Substitut du Procureur général du Canada.
- Mme Nycole Paquin, professeur, Université du Québec à Montréal, Histoire de l’Art.

12H00 : DISCUSSION-QUESTIONS.

12H30 PAUSE LUNCH.LIBRE

13H30 : ATELIER 3 : LE MÉGAPROCÈS EN DROIT PÉNAL INTERNATIONAL.

Présidence : Bruce Broomhall, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit.

Panel de discussion

- Me Benoît Henry, Avocat, (Shadley, Battista)
- Me Sylvain Roy, Tribunal Sierra Leone.

14H30 : DISCUSSION GÉNÉRALE : PERSPECTIVES JURIDIQUES
Présidence et animation : Me Érick Vanchestein, Avocat, Commission des services juridiques.

15H30 : PAUSE CAFÉ.

15H45 : ATELIER 4 : LE PRÉTOIRE DES MÉGAPROCÈS.
IMPÉRATIFS TECHNOLOGIQUES ET SÉCURITAIRES - IMPACTS SUR LA PRATIQUE.

Présidence : Mme Josiane Boulad-Ayoub, UQAM, Philosophie.

Panel de discussion

- Me Pierre Robert, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
- M. Aymeri Delassalle, chercheur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
- Me Denis Gallant, Substitut du Procureur général du Québec

16H30 : DISCUSSION-QUESTIONS

CLOTÛRE DU SÉMINAIRE

P.-S.

de 9h00 à 17h00



Centre interdisciplinaire de recherche
en développement international et société (CIRDIS)

Université du Québec à Montréal
Pavillon Hubert-Aquin
400, rue Sainte-Catherine Est, bureau A-3335
Montréal (Québec) H2L 2C5 Canada

Téléphone 514 987-3000 poste 6222
cirdis@uqam.ca

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