Lancement du rapport ! Comparaison du Règlement canadien sur les carburants propres avec les normes d’intensité carbonique des carburants en Californie, de l’Oregon et de la Colombie-Britannique

Jeudi 3 novembre 2022, 12h30-14h00, en ligne

Résumé

Ce rapport compare le Règlement canadien sur le combustibles propres (RCP) à des instruments similaires qui ont été élaborés en Colombie-Britannique, en Oregon et en Californie. Le rapport décrit les instruments en détail afin de mettre en évidence leurs similitudes et leurs différences. Les aspects des normes comparées comprennent les objectifs du programme et les trajectoires de réduction de l’intensité de carbone (IC), le champ d’application des combustibles fossiles et des entreprises réglementés, les méthodes d’analyse du cycle de vie (ACV) permettant d’attribuer des notes d’IC aux combustibles et les protocoles de génération de crédits associés, le marché des crédits et les mécanismes de conformité connexes, ainsi que les questions de gouvernance et d’administration. Nous abordons également brièvement des sujets clés associés à l’harmonisation et à la liaison des programmes, avant de conclure. Dans l’ensemble, les grandes compatibilités dans la conception des programmes peuvent inciter à l’utilisation d’un plus grand nombre de carburants à faible teneur en carbone, même si les juridictions peuvent parfois se faire concurrence pour les carburants existants. En même temps, les différences dans la conception, la trajectoire, l’environnement politique et la mise en œuvre des programmes pourraient compliquer toute initiative visant à combiner les programmes en une seule norme de carburant à faible teneur en carbone en Amérique du Nord. Les juridictions qui ont pris l’initiative d’établir des normes nord-américaines sur les carburants propres se sont concentrées à juste titre sur l’harmonisation des normes, et devraient le faire dans la mesure du possible tout en reconnaissant les différences régionales. Cependant, un marché nord-américain commun de crédits pour carburant propre semble peu probable, et peut-être même inutile, à court ou à moyen terme.

Pour consulter le rapport

Auteur.es:

    • Julie Witcover, University of California, Davis
    • Mark Purdon, Université du Québec à Montréal
    • Colin Murphy, University of California, Davis
    • Melissa Cusack Striepe, University of Toronto
    • Heather L. MacLean, University of Toronto
    • Lew Fulton, University of California, Davis

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L’événement se déroulera en anglais.

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